Accueil Services L'entreprise Contact & Devis

1. Éditeur du site

Le site autocars-ponsot.fr est édité par :

SARL société d'exploitation des Autocars Ponsot
221 Route de Grasse, Quartier Les Plaines
06740 Châteauneuf-Grasse
France

Téléphone : 04 93 40 31 00
Email : contact@autocars-ponsot.fr

Forme juridique : S.A.R.L au capital de 145 980 €
RCS : Grasse 429 159 114
Code APE : 4939 B
N° TVA Intracommunautaire : FR 40 429159114

2. Opérateur de voyages & séjours

Entreprise immatriculée auprès du registre des Opérateurs de Voyages et Séjours sous le numéro IM006100028.

Assurance responsabilité civile professionnelle :
GENERALI — 2 rue Pillet-Will, 75009 Paris
Police n° AH 063848-8249

Garantie financière :
APST — 15 avenue Carnot, 75017 Paris

3. Hébergeur

Ce site est hébergé par :
OVHcloud
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
www.ovhcloud.com

4. Directeur de la publication

[Nom du directeur de publication, à compléter par le client]

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site autocars-ponsot.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels...) est la propriété exclusive d'Autocars Ponsot ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d'Autocars Ponsot.

6. Protection des données personnelles (RGPD)

Autocars Ponsot collecte des données personnelles via les formulaires de contact et de devis du site. Ces données sont utilisées exclusivement pour répondre à vos demandes et ne sont jamais transmises à des tiers sans votre consentement.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, contactez-nous à : contact@autocars-ponsot.fr

Les données collectées sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans à compter du dernier contact.

7. Cookies

Ce site peut utiliser des cookies à des fins de mesure d'audience (Google Analytics). Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies ou être averti de leur dépôt. Le refus des cookies peut limiter certaines fonctionnalités du site.

8. Liens hypertextes

Le site autocars-ponsot.fr peut contenir des liens vers d'autres sites internet. Autocars Ponsot ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites tiers et de l'utilisation qui pourrait être faite de ces liens.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.

Dernière mise à jour : Avril 2026